Mécanisme d'entraînement

Brevet suisse · CH705304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705304
Numéro de demande
CH001235/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2011
Publié
31 janv. 2013
Délivré
29 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 11/04 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
//G04B 27/02 (2006.01)
Fascicules
29.02.2016 B1
31.01.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  6. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

2 entrées antérieures
  1. 29 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  2. 31 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2013

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Quentin Gubler

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.