Hydrop-Element
Brevet suisse · CH705371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705371
- Numéro de demande
- CH002728/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2011
- Publié
- 11 déc. 2012
- Délivré
- 29 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16F 9/06 (2006.01)F16F 9/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2010 023 238.6 09.06.2010DE 10 2011 009 079.7 21.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002680 31.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/154107 15.12.2011
- Fascicules
- 29.01.2016 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 11 déc. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2012
Parties
Inventeur
24238 Selent, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.