Zentraldifferentialgetriebe mit Sperre
Brevet suisse · CH705376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705376
- Numéro de demande
- CH001302/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2011
- Publié
- 15 févr. 2013
- Délivré
- 15 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16H 48/20 (2012.01)F16H 48/11 (2012.01)
- Fascicules
- 15.12.2014 B115.02.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 17, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 15 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2013
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.