Crampon

Brevet suisse · CH705382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705382
Numéro de demande
CH000743/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2012
Publié
31 janv. 2013
Délivré
31 mai 2017
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 15/16 (2006.01)
Priorité
US 13/149,232 31.05.2011
Fascicules
31.05.2017 B1
31.01.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

  3. 31 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2013

Parties

Titulaire

Pascal Roch

Route des Jeunes 5C, 1227 Les Acacias

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Roch

1227 Les Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.