Machine de terminaison de tiges de remontoir

Brevet suisse · CH705389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705389
Numéro de demande
CH001627/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2007
Publié
28 févr. 2013
Délivré
28 févr. 2013
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
Fascicules
28.02.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 28 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2013

Parties

Titulaire

Hormec Technic AG

Keltenstrasse 1, 2563 Ipsach

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Léon Reich

2560 Nidau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.