Roulement à bille

Brevet suisse · CH705421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705421
Numéro de demande
CH002878/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2011
Publié
22 déc. 2012
Délivré
15 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16C 33/32 (2006.01)
Priorité
CH 1021/10 22.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060483 22.06.2011
Publication PCT
WO2011/161182 29.12.2011
Fascicules
15.06.2016 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  8. 22 déc. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2012

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Yves Winkler

3185 Schmitten

Nakis Karapatis

1324 Premier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.