Système antichoc de pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH705426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: CH705426
Numéro de demande: CH002907/2012
Type: Brevet suisse
Statut: Radié
Fascicule: Demande, avec rapport de recherche
Déposé: 22 juin 2011
Publié: 22 déc. 2012
Radié: 21 oct. 2023
Motif: Rejeté
Classes CIB: G04B 31/04 (2006.01)
Priorité: CH 1017/10 22.06.2010
Demande PCT: PCT/EP2011/060405 22.06.2011
Publication PCT: WO2011/161139 29.12.2011
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2023
1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
22 déc. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2012

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Luc Helfer

2502 Bienne

Yves Winkler

3185 Schmitten

Michel Willemin

2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.