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Brevet suisse · CH705444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705444
- Numéro de demande
- CH001491/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2012
- Publié
- 15 mars 2013
- Délivré
- 15 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 31/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2011 104 931.4 29.08.2011
- Fascicules
- 15.03.2016 B115.03.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 15 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.