Module de commande pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH705449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705449
Numéro de demande
CH001402/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2011
Publié
15 mars 2013
Délivré
15 déc. 2014
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/06 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 B1
15.03.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 15 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  3. 15 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Raphaël Loeffel

2525 Le Landeron

Ivan Villar

2504 Bienne

Marco Bettelini

2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.