Dispositif de commande pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH705461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705461
Numéro de demande
CH001449/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 sept. 2011
Publié
15 mars 2013
Radié
17 juil. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
H01H 5/04 (2006.01)
Fascicules
15.03.2013 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2020

  2. 26 mai 2016

    Fusionné

    Titulaire
    MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, Rue André-de-Garrini 2, 1217 Meyrin 2 → Richemont International SA, 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 26.05.2016

  3. 15 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl

Thomas Sammer Rue Agasse 54, 1208 Genève

Inventeur

Alexandre Buffet

74160 St-Julien-en-genevois, FR

Olivier Cassanelli-Molle

74130 Mont-Saxonnex, FR

Samuel Tanner

1188 Gimel

Grégory Bruttin

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.