Mouvement horloger

Brevet suisse · CH705476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705476
Numéro de demande
CH001492/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
7 sept. 2011
Publié
15 mars 2013
Radié
27 juil. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/21 (2006.01)
Fascicules
15.03.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.07.2015

  2. 15 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

Parties

Titulaire

Stéphane Lacroix-Gachet

1188 Gimel

Mandataire

Griffes Consulting SA, en liquidation

Griffes Consulting SA

81 route de Florissant, 1206 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Stéphane Lacroix-Gachet

1188 Gimel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.