Regal
Brevet suisse · CH705486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705486
- Numéro de demande
- CH001521/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 14 sept. 2011
- Publié
- 15 mars 2013
- Radié
- 13 nov. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47B 47/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
- 15 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.