Reflektor mit Reflektorkammer
Brevet suisse · CH705537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705537
- Numéro de demande
- CH001443/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 2 sept. 2011
- Publié
- 15 mars 2013
- Radié
- 27 déc. 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2018
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 15 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.