Balancier à réglage d'inertie avec insert
Brevet suisse · CH705541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705541
- Numéro de demande
- CH000206/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 31 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/20 (2006.01)G04B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10170005.2 19.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/061294 05.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/010410 26.01.2012
- Fascicules
- 31.03.2016 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 23 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
25210 Le Luhier, FR
2400 Le Locle
25120 Maiche, FR
2400 Le Locle
1428 Provence
1423 Villars-Burquin
2013 Colombier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.