Karde mit einer garnierten Trommel

Brevet suisse · CH705548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705548
Numéro de demande
CH001655/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2012
Publié
28 mars 2013
Délivré
15 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D01G 15/28 (2006.01)
D01G 15/50 (2006.01)
Priorité
DE 10 2011 113 390.2 16.09.2011
Fascicules
15.12.2016 B1
28.03.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 15 mars 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Trützschler GmbH & Co. KG, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne → Trützschler Group SE, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  7. 15 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  8. 6 sept. 2016

    Rectifié

    Inventeur
    Christoph Leinders, Henri-Dunant-Sztrasse 1, 41352 Korschenbroich, Allemagne, Robert Pischel, In der Aue 14, 41239 Mönchengladbach, Allemagne → Robert Pischel, In der Aue 14, 41239 Mönchengladbach, Allemagne, Christoph Leinders, Henri-Dunant-Strasse 1, 41352 Korschenbroich, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.09.2016

2 entrées antérieures
  1. 9 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

  2. 28 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2013

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Robert Pischel

41239 Mönchengladbach, DE

Christoph Leinders

41352 Korschenbroich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.