Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH705612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705612
- Numéro de demande
- CH000698/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2012
- Publié
- 15 avr. 2013
- Délivré
- 31 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 01680/11 15.10.2011
- Fascicules
- 31.10.2014 B115.04.2013 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 11 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2024
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
3 entrées antérieures
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 31 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 15 avr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
Parties
Titulaire
Chappaqua, New York 10514, US
Mandataire
Inventeur
Chappaqua, New York 10514, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.