Fermoir à deux enrouleurs

Brevet suisse · CH705641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705641
Numéro de demande
CH001625/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2011
Publié
15 avr. 2013
Délivré
29 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A44C 5/18 (2006.01)
Fascicules
29.02.2016 B1
15.04.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  6. 15 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2013

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cédric Kaltenrieder

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.