Bock mit einem Querträger als Auflage eines Gegenstandes
Brevet suisse · CH705652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705652
- Numéro de demande
- CH002102/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2012
- Publié
- 30 avr. 2013
- Délivré
- 30 avr. 2013
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/20 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2013 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 30 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.