Mécanisme d'échappement

Brevet suisse · CH705674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705674
Numéro de demande
CH001752/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
30 avr. 2013
Délivré
30 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 15/06 (2006.01)
Priorité
CH 1747/11 27.10.2011
Fascicules
30.11.2016 B1
30.04.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  5. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

5 entrées antérieures
  1. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

  4. 23 août 2016

    Rectifié

    Inventeur
    Laurant Calame, Miéville 124, 2314 La Sagne, Stéphane Oes, Temple-Allemand 63, 2300 La Chaux-de-Fonds → Stéphane Oes, Temple-Allemand 63, 2300 La Chaux-de-Fonds, Laurent Calame, Miéville 124, 2314 La Sagne

    Publié dans Swissreg le 23.08.2016

  5. 30 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

Parties

Titulaire

Sowind SA

Sowind S.A.

Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Oes

2300 La Chaux-de-Fonds

Laurent Calame

2314 La Sagne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.