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Brevet suisse · CH705708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705708
Numéro de demande
CH000448/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2008
Publié
15 mai 2013
Délivré
15 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
Fascicules
15.05.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 28 mars 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  4. 28 mars 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale, 611226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 18 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.01.2014

2 entrées antérieures
  1. 18 janv. 2014

    Transféré

    Titulaire
    RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne → Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 18.01.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Inventeur

Richard Vaucher

2720 Tramelan

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.