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Brevet suisse · CH705730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705730
- Numéro de demande
- CH001785/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 3 nov. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Radié
- 19 nov. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G01F 1/42 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.05.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 15 mai 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.