Optisch variable Mehrkanalvorrichtung
Brevet suisse · CH705748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705748
- Numéro de demande
- CH000496/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 13 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02B 3/00 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)G07D 7/12 (2016.01)
- Priorité
- AU 2010903754 23.08.2010
- Demande PCT
- PCT/AU2011/001063 19.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/024718 01.03.2012
- Fascicules
- 13.05.2016 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Innovia Security Pty Ltd, Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie → CCL SECURE PTY LTD, Potter Street, CRAIGIEBURN VIC 3064, Australie
Publié dans Swissreg le 08.08.2017
4 entrées antérieures
- 18 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.08.2016
- 18 août 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Securency International Pty Ltd, Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie → Innovia Security Pty Ltd, Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie
Publié dans Swissreg le 18.08.2016
- 13 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 27 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Inventeur
Victoria 3012, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.