Schieberventil

Brevet suisse · CH705752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705752
Numéro de demande
CH002255/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2012
Publié
15 mai 2013
Délivré
30 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 3/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011-242795 04.11.2011
Fascicules
30.12.2016 B1
15.05.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 30 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  6. 15 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

SMC Corporation

14-1 Sotokanda 4-chrome, Chiyoda-ku/Tokio, JP

Mandataire

Hans Ulrich Seifert Seifert & Partner

Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Tsuneo Ishigaki

Tsukuba-gun/Ibaraki, JP

Hiromi Shimoda

Tsukuba-gun/Ibaraki, JP

Hiroshi Ogawa

Tsukuba-gun/Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.