Optisch variable Einrichtung
Brevet suisse · CH705753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705753
- Numéro de demande
- CH000520/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2011
- Publié
- 5 mars 2013
- Délivré
- 15 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2010903953 03.09.2010
- Demande PCT
- PCT/AU2011/001095 26.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/027779 08.03.2012
- Fascicules
- 15.03.2016 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Innovia Security Pty Ltd, Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie → CCL SECURE PTY LTD, Potter Street, CRAIGIEBURN VIC 3064, Australie
Publié dans Swissreg le 08.08.2017
4 entrées antérieures
- 18 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.08.2016
- 18 août 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Securency International Pty Ltd, Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie → Innovia Security Pty Ltd, Potter Street, Craigieburn, Victoria 3064, Australie
Publié dans Swissreg le 18.08.2016
- 15 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 5 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2013
Parties
Titulaire
CRAIGIEBURN VIC 3064, AU
Inventeur
Victoria 3012, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.