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Brevet suisse · CH705760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705760
Numéro de demande
CH001799/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
31 juil. 2015
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 9/10 (2006.01)
Fascicules
31.07.2015 B1
31.07.2013 A8
15.05.2013 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  3. 31 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

  4. 22 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2014

  5. 31 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  6. 15 juin 2013

    Rectifié

    Inventeur
    Simon N. van Grieken, Schlossbergstrasse 14, 8820 Wädenswil → Simon C. van Grieken, Schlossbergstrasse 14, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 15.06.2013

  7. 15 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.