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Brevet suisse · CH705783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705783
Numéro de demande
CH001846/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
18 nov. 2011
Publié
31 mai 2013
Radié
13 févr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G01G 19/03 (2006.01)
Fascicules
31.05.2013 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  2. 31 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.