Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH705831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705831
Numéro de demande
CH000624/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2012
Publié
14 juin 2013
Délivré
31 oct. 2016
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Priorité
CH 01918/11 02.12.2011
Fascicules
31.10.2016 B1
14.06.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 31 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

  5. 14 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Yves Corthésy

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.