Mécanisme d'échappement

Brevet suisse · CH705835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705835
Numéro de demande
CH001917/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
2 déc. 2011
Publié
14 juin 2013
Radié
2 nov. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
Fascicules
14.06.2013 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2015

  2. 14 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

Yves Corthesy

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.