Moteur à combustion interne

Brevet suisse · CH705868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705868
Numéro de demande
CH001959/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 déc. 2011
Publié
14 juin 2013
Radié
3 mars 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
F02B 75/28 (2006.01)
Fascicules
14.06.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2016

  2. 14 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

Parties

Titulaire

José Magano

1782 Belfaux

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

José Magano

1782 Belfaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.