Procédé d'équilibrage d'un mobile pivoté

Brevet suisse · CH705898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705898
Numéro de demande
CH002638/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
28 juin 2013
Délivré
15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01M 1/30 (2006.01)
G04D 7/00 (2006.01)
G12B 3/06 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Priorité
CH 2022/11 22.12.2011
CH 2023/11 22.12.2011
Fascicules
15.02.2017 B1
28.06.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  6. 28 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Thierry Conus

2543 Lengnau

Marco Verardo

2336 Les Bois

Ivan Villar

2504 Bienne

Andrès Cabezas Jurin

1400 Yverdon-les-Bains

Jean-Luc Helfer

2525 Le Landeron

Emmanuel Graf

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.