Pièce de monnaie ou médaille

Brevet suisse · CH705934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705934
Numéro de demande
CH002032/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
22 déc. 2011
Publié
28 juin 2013
Radié
14 sept. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 21/00 (2006.01)
A44C 3/00 (2006.01)
Fascicules
28.06.2013 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2015

  2. 28 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.