Générateur de signal à largeur d'impulsion variable

Brevet suisse · CH705950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705950
Numéro de demande
CH001991/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2011
Publié
28 juin 2013
Délivré
30 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H03K 3/017 (2006.01)
H03K 3/012 (2006.01)
Classes CPC
H03K3/012 (2013-01-01)
H03K3/017 (2017-08-01)
Fascicules
30.12.2021 B1
28.06.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2021

  6. 28 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

EM Microelectronic-Marin S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ludomir Plavec

262 13 Necin, CZ

Yves Théoduloz

1400 Yverdon-les-Bains

Petr Drechsler

252 42 Jesenice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.