Leuchtenelement

Brevet suisse · CH705959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705959
Numéro de demande
CH000004/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
3 janv. 2012
Publié
15 juil. 2013
Radié
4 oct. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
F21V 13/04 (2006.01)
*F21Y 103/00 (2006.01)
Fascicules
15.07.2013 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2021

  2. 5 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  3. 15 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

Parties

Inventeur

Emmanuel Steve Martin

68680 Kembs, FR

Xavier Lauber

68270 Wittenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.