Leuchtenelement
Brevet suisse · CH705959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705959
- Numéro de demande
- CH000004/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 3 janv. 2012
- Publié
- 15 juil. 2013
- Radié
- 4 oct. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21V 13/04 (2006.01)*F21Y 103/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2021
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 15 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
Parties
Inventeur
Emmanuel Steve Martin
68680 Kembs, FR
Xavier Lauber
68270 Wittenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.