Wärmetauscher
Brevet suisse · CH705979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705979
- Numéro de demande
- CH000055/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 janv. 2012
- Publié
- 15 juil. 2013
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/12 (2006.01)F28D 1/03 (2006.01)F16L 5/00 (2006.01)//F24J 2/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 15 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.