Masse de remontage

Brevet suisse · CH706000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706000
Numéro de demande
CH000067/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2012
Publié
15 juil. 2013
Délivré
15 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 5/16 (2006.01)
G04B 45/02 (2006.01)
Fascicules
15.09.2023 B1
15.07.2013 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 13 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  4. 15 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2023

  5. 22 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2023

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 15 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

Parties

Titulaire

Christian Dior Couture SA

CHRISTIAN DIOR COUTURE SA

30 Avenue Montaigne, 75008 Paris, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Mathieu Jamin

94500 Champigny sur Marne, FR

Etienne Lebreton

1020 Renens

Vincent Lepoultier

92700 Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.