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Brevet suisse · CH706042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706042
- Numéro de demande
- CH000122/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 31 juil. 2013
- Radié
- 24 mars 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 83/60 (2006.01)C09K 3/30 (2006.01)
- Fascicules
- 31.07.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 31 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Inventeur
Robert Siegel
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.