Maillon réglable

Brevet suisse · CH706086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706086
Numéro de demande
CH000136/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 févr. 2012
Publié
15 août 2013
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
EP EP11153039.0 02.02.2001
Fascicules
15.08.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  2. 15 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

Parties

Titulaire

Omega SA

Rue Stämpfli 96, 2500 Bienne 4

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Daniel Knuchel

2502 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.