Dispositif d'affichage de phases de lune

Brevet suisse · CH706094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706094
Numéro de demande
CH000154/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2012
Publié
15 août 2013
Délivré
14 oct. 2016
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Fascicules
14.10.2016 B1
15.08.2013 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  3. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  4. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  5. 14 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2016

  6. 30 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

  7. 15 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

Parties

Titulaire

Maurice Lacroix SA

Rue des Rangiers 21, 2350 Saignelégier

Radiée du registre

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Michel Vermot

2316 Les Ponts-de-Martel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.