Matte mit Zahlenreihe

Brevet suisse · CH706120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706120
Numéro de demande
CH000433/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2013
Publié
30 août 2013
Délivré
13 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G09B 19/02 (2006.01)
A63B 67/00 (2006.01)
Fascicules
13.12.2013 B1
30.08.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 16 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.05.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 16 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.05.2023

  5. 13 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  6. 30 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

Parties

Titulaire

Paul Peter Martin Rüfenacht

4500 Solothurn

Inventeur

Paul Peter Martin Rüfenacht

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.