Procédé de détection de changements de la qualité de l'eau

Brevet suisse · CH706122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706122
Numéro de demande
CH002027/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2007
Publié
30 août 2013
Délivré
30 août 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/48 (2006.01)
G01N 33/18 (2006.01)
Fascicules
30.08.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 30 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

Parties

Inventeur

Gobet, Jean

2035, Corcelles

Rychen, Philippe

68640, Muespach le Haut, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.