Barillet d'horlogerie

Brevet suisse · CH706148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706148
Numéro de demande
CH000269/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2012
Publié
30 août 2013
Délivré
15 déc. 2014
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 1/10 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 B1
30.08.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 15 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  3. 30 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christophe Cattin

2800 Delémont

Raphaël Loeffel

2525 Le Landeron

Gaël Feusier

2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.