Bracelet articulé

Brevet suisse · CH706149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706149
Numéro de demande
CH000271/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 févr. 2012
Publié
30 août 2013
Radié
10 déc. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Fascicules
30.08.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2015

  2. 30 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.