Ajustement d'aiguille sous cadran

Brevet suisse · CH706164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706164
Numéro de demande
CH000270/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2012
Publié
30 août 2013
Délivré
13 janv. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 33/00 (2006.01)
G04B 19/06 (2006.01)
Fascicules
13.01.2017 B1
30.08.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 13 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2017

  3. 30 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Baptist Wyssbrod

2560 Nidau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.