Mécanisme de correction de quantième

Brevet suisse · CH706189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706189
Numéro de demande
CH001771/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2007
Publié
13 sept. 2013
Délivré
13 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Fascicules
13.09.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2013

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Gregory Moy

2054 Chézard-St-Martin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.