Kraftmaschine
Brevet suisse · CH706210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706210
- Numéro de demande
- CH000323/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 13 sept. 2013
- Radié
- 27 mars 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F03G 3/00 (2006.01)
- Fascicules
- 13.09.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 13 sept. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.