Ventileinrichtung
Brevet suisse · CH706238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706238
- Numéro de demande
- CH000472/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 févr. 2013
- Publié
- 13 sept. 2013
- Radié
- 22 mars 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B22D 17/20 (2006.01)F16K 24/00 (2006.01)
- Priorité
- DE DE 10 2012 102 102.3 13.03.2012
- Fascicules
- 13.09.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 13 sept. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Johann Weichand
71540 Murrhardt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.