Moteur horloger autobloquant

Brevet suisse · CH706275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706275
Numéro de demande
CH000445/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2012
Publié
30 sept. 2013
Délivré
29 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
H02K 1/27 (2006.01)
//G04C 3/14 (2006.01)
Fascicules
29.02.2016 B1
30.09.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  6. 30 sept. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Raphaël Balmer

2830 Courrendlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.