Armbandschliesse

Brevet suisse · CH706284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706284
Numéro de demande
CH000604/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
30 sept. 2013
Délivré
29 déc. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Priorité
DE 102012103682.9 26.04.2012
DE 102012102262.3 16.03.2012
Fascicules
29.12.2017 B1
30.09.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  3. 29 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2017

  4. 6 juil. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Momo Plus AG, Fuchsenried 10, 2504 Biel / Bienne → Cendres+Métaux Microtech SA, Fuchsenried 10, 2504 Biel

    Publié dans Swissreg le 06.07.2017

  5. 26 avr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

  6. 30 sept. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.