Armbandschliesse
Brevet suisse · CH706284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706284
- Numéro de demande
- CH000604/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 30 sept. 2013
- Délivré
- 29 déc. 2017
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/24 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 102012103682.9 26.04.2012DE 102012102262.3 16.03.2012
- Fascicules
- 29.12.2017 B130.09.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 29 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
- 6 juil. 2017
Transféré
- Titulaire
- Momo Plus AG, Fuchsenried 10, 2504 Biel / Bienne → Cendres+Métaux Microtech SA, Fuchsenried 10, 2504 Biel
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
- 26 avr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
- 30 sept. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.