Vertikalachs-Windturbine
Brevet suisse · CH706294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706294
- Numéro de demande
- CH000401/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 21 mars 2012
- Publié
- 30 sept. 2013
- Radié
- 27 mars 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F03D 3/06 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 30 sept. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
Parties
Inventeur
Martin Sigrist
3008 Bern
Vincent Vaucher
2743 Eschert
Werner Halter
1724 Bonnefontaine
Stefan Baumann
3053 Dimerswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.