Vertikalachsiges Windrad mit Bremsanlage
Brevet suisse · CH706299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706299
- Numéro de demande
- CH000378/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 mars 2012
- Publié
- 30 sept. 2013
- Radié
- 12 janv. 2015
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- F03D 3/06 (2006.01)F03D 7/06 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2015
Retiré
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
- 30 sept. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.